Conditions Générales de Vente
1. Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après dénommées "CGV") régissent les relations contractuelles entre l'entreprise 3000 ECOMEN et l'utilisateur du site internet.
2. Objet
Les présentes CGV ont pour objet de définir les modalités de vente des formations, services et ressources présentés sur le site internet de 3000 ECOMEN.
3. Produits et Services
3.1. Formations : Les formations proposées sur le site sont décrites de manière détaillée, notamment en termes de contenu, durée, et modalités d'accès.
3.2. Services : Les services offerts incluent [préciser les services, par exemple, consultation individuelle, coaching en ligne, etc.].
3.3. Ressources Téléchargeables : Certaines ressources sont disponibles en téléchargement. L'utilisation de ces ressources est soumise aux droits d'auteur définis dans les mentions légales.
4. Commandes
4.1. L'utilisateur peut passer commande via le site internet.
4.2. La confirmation de la commande entraîne l'acceptation des présentes CGV.
5. Prix et Paiement
5.1. Les prix des formations, services et ressources sont indiqués sur le site.
5.2. Le paiement s'effectue en ligne au moment de la commande. Les modalités de paiement sont sécurisées.
6. Livraison des Formations et Services
6.1. Les formations et services seront délivrés conformément aux modalités décrites lors de la commande.
6.2. Les ressources téléchargeables seront mises à disposition immédiatement après le paiement.
7. Droit de Rétractation
Conformément à la législation en vigueur, l'utilisateur dispose d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la date de confirmation de la commande.
8. Responsabilité
3000 ECOMEN s'engage à fournir les formations, services et ressources conformément aux descriptions fournies sur le site. La responsabilité de l'entreprise ne saurait être engagée en cas de force majeure.
9. Données Personnelles
Les données personnelles collectées lors de la commande sont traitées conformément à la politique de confidentialité décrite dans les mentions légales.
10. Modifications des CGV
3000 ECOMEN se réserve le droit de modifier les présentes CGV. Les modifications seront publiées sur le site et entreront en vigueur dès leur mise en ligne.
11. Droit Applicable et Litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l'entreprise.